1. Éditeur du site
Le site Écussonéo est édité par Christopher Gallego, entrepreneur individuel — micro-entreprise, exerçant sous le nom commercial Empreinte GTEX.
- Marque commerciale
- Écussonéo
- SIRET
- 984 077 206 00014
- Adresse
- 7 rue du 19 mars 1962, 38210 Tullins, France
- Téléphone
- 06 98 68 61 00
2. Directeur de la publication
Christopher Gallego.
3. Hébergement
Le site est publié au moyen du service ChatGPT Sites fourni dans l’Espace économique européen par OpenAI Ireland Limited, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande. Son infrastructure technique repose sur Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, California 94107, États-Unis.
Les rôles contractuels exacts du service de publication et de l’hébergeur doivent être confirmés à partir des documents contractuels du titulaire du compte avant validation juridique définitive.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, graphismes, logos et contenus originaux du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les logos, marques et visuels transmis par les clients restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Écussonéo ne revendique aucun droit sur les photographies ou contenus appartenant à des tiers.
5. Données personnelles
Les données communiquées servent à répondre aux demandes, préparer les devis et gérer la relation commerciale. Consultez la politique de confidentialité.
6. Cookies
Les informations sur les cookies et leur gestion figurent sur la page Cookies.
7. Médiation de la consommation
Les coordonnées du médiateur de la consommation compétent seront publiées après adhésion ou désignation. Cette information réglementaire reste à compléter avant de conclure des ventes avec des consommateurs.
8. Droit applicable
Le site relève du droit français. Cette stipulation ne prive pas les consommateurs des protections impératives prévues par la législation qui leur est applicable.